Gabarits de table du répertoire AMENAGEMENT_URBANISME/N_ASSIETTE_SERVITUDE

nomdefinition
A1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A1.
A1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A1
A2_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A2.
A2_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A2
A3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3.
A3_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3
A4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4.
A4_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
A4_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
A5_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5.
A5_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5
A6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A6.
A6_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A6
A7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7.
A7_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7
A8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A8.
A8_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A8
A9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9.
A9_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9
AC1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1.
AC1_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1
AC1_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1
AC1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1
AC2_ASSIETTE_SUP_PTable contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie AC2.
AC2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.
AC2_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
AC3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3.
AC3_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3
AC4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4.
AC4_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4
ACTE_SUPTable contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique.
AR1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR1.
AR1_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR1
AR2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR2.
AR2_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR2
AR3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR3.
AR3_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR3
AR3_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR3
AR4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR4.
AR4_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR4
AR5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR5.
AR5_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR5
AR6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR6.
AR6_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR6
AS1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.
AS1_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AS1
AS1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS1
AS2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.
AS2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2
EL10_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL10.
EL10_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL10
EL11_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11.
EL11_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11
EL12_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL12.
EL12_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL12
EL1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL1.
EL1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL1
EL2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL2.
EL2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL2
EL2bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL2bis.
EL2bis_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL2bis
EL3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3.
EL3_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3
EL4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL4.
EL4_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL4
EL5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5.
EL5_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL5
EL5_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5
EL6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL6.
EL6_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL6
EL7_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7.
EL7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL7.
EL7_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7
EL7_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL7
EL8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8.
EL8_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8
EL9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9.
EL9_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9
GESTIONNAIRE_SUPTable contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique.
I1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I1.
I1_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I1
I1bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I1bis.
I1bis_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I1bis
I2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I2.
I2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I2
I3_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I3.
I3_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I3
I4_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4.
I4_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4
I5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I5.
I5_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I5
I6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6.
I6_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6
I7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I7.
I7_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I7
I8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I8.
I8_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I8
I9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I9.
I9_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I9
INT1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1.
INT1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1
JS1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie JS1.
JS1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie JS1
N_A1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A1.
N_A1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A1
N_A2_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A2.
N_A2_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A2
N_A3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3.
N_A3_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3
N_A4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4.
N_A4_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
N_A4_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
N_A5_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5.
N_A5_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A5
N_A6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A6.
N_A6_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A6
N_A7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7.
N_A7_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7
N_A8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A8.
N_A8_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A8
N_A9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9.
N_A9_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9
N_AC1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1.
N_AC1_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1
N_AC1_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1
N_AC1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1
N_AC2_ASSIETTE_SUP_PTable contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie AC2.
N_AC2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.
N_AC2_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
N_AC2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
N_AC3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3.
N_AC3_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3
N_AC4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4.
N_AC4_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4
N_ACTE_SUPTable contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique.
N_AR1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR1.
N_AR1_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR1
N_AR2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR2.
N_AR2_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR2
N_AR3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR3.
N_AR3_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AR3
N_AR3_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR3
N_AR4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR4.
N_AR4_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR4
N_AR5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR5.
N_AR5_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR5
N_AR6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR6.
N_AR6_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AR6
N_AS1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.
N_AS1_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS1
N_AS1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS1
N_AS2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.
N_AS2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2
N_EL10_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL10.
N_EL10_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL10
N_EL11_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11.
N_EL11_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11
N_EL12_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL12.
N_EL12_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL12
N_EL1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL1.
N_EL1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL1
N_EL2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL2.
N_EL2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL2
N_EL2bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL2bis.
N_EL2bis_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL2bis
N_EL3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3.
N_EL3_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3
N_EL4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL4.
N_EL4_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL4
N_EL5_ASSIETTE_SUP_PTable contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie EL5.
N_EL5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5.
N_EL5_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL5
N_EL5_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5
N_EL6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL6.
N_EL6_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL6
N_EL7_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7.
N_EL7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL7.
N_EL7_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7
N_EL7_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL7
N_EL8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL8.
N_EL8_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie EL8
N_EL9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9.
N_EL9_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9
N_GESTIONNAIRE_SUPTable contenant la liste des gestionnaires.
N_I1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I1.
N_I1_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I1
N_I1bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I1bis.
N_I1bis_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I1bis
N_I2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I2.
N_I2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I2
N_I3_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I3.
N_I3_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I3
N_I4_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4.
N_I4_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I4
N_I5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I5.
N_I5_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I5
N_I6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6.
N_I6_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6
N_I7_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I7.
N_I7_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I7
N_I8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I8.
N_I8_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I8
N_I9_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I9.
N_I9_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I9
N_INT1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1.
N_INT1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1
N_JS1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie JS1.
N_JS1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie JS1
N_PM1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1.
N_PM1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1
N_PM1bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1bis.
N_PM1bis_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1bis
N_PM2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2.
N_PM2_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PM2
N_PM2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2
N_PM3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3.
N_PM3_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3
N_PM4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM4.
N_PM4_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM4
N_PM5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM5.
N_PM5_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM5
N_PT1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1.
N_PT1_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
N_PT1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
N_PT2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2.
N_PT2_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
N_PT2_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2
N_PT2_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT2
N_PT3_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3.
N_PT3_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
N_PT4_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT4.
N_PT4_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT4
N_SERVITUDETable contenant la liste des servitudes d'utilité publique.
N_SERVITUDE_ACTE_SUPTable exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
N_T1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1.
N_T1_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T1
N_T1_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T1
N_T2_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie T2.
N_T2_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T2
N_T3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T3.
N_T3_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T3
N_T4_ASSIETTE_SUP_P
N_T4_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T4
N_T5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5.
N_T5_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5
N_T6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T6.
N_T6_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T6
N_T7_ASSIETTE_SUP_P
N_T7_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7
N_T8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8.
N_T8_GENERATEUR_SUP_LModèle de gabarit contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T8
N_T8_GENERATEUR_SUP_PModèle de gabarit contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8
N_T8_GENERATEUR_SUP_SModèle de gabarit contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T8
PM1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1.
PM1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1
PM1bis_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1bis.
PM1bis_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1bis
PM2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2.
PM2_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PM2
PM2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2
PM3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3.
PM3_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3
PM4_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM4.
PM4_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM4
PM5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM5.
PM5_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM5
PT1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1.
PT1_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
PT1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
PT2_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2.
PT2_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
PT2_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2
PT2_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT2
PT3_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3.
PT3_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
PT4_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT4.
PT4_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT4
SERVITUDETable contenant la liste des servitudes d'utilité publique.
SERVITUDE_ACTE_SUPTable exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
T1_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1.
T1_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T1
T1_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T1
T2_ASSIETTE_SUP_LTable contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie T2.
T2_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T2
T3_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T3.
T3_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T3
T4_ASSIETTE_SUP_PTable contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie T4.
T4_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T4
T5_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5.
T5_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5
T6_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T6.
T6_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T6
T7_ASSIETTE_SUP_PTable contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie T7.
T7_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7
T8_ASSIETTE_SUP_STable contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8.
T8_GENERATEUR_SUP_LTable contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T8
T8_GENERATEUR_SUP_PTable contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8
T8_GENERATEUR_SUP_STable contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T8