Gabarits de table du répertoire AMENAGEMENT_URBANISME/N_ZONAGES_PLANIFICATION

nomdefinition
DOC_URBAListe des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée.
DOC_URBA_COMCommunes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
N_DOCUMENT_URBATable contenant la liste des documents d'urbanisme PLU, POS et carte communale dont la numérisation ou l'élaboration sous forme numérique est engagée.
N_DOCUMENT_URBA_COMTable contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département); Cette table présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table. Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.
N_DTA_ZSUPTerritoire couvert par une Directive Territoriale d'Aménagement(DTA) ou une Directive Territoriale d'Aménagement et de Développement Durable(DTADD): Aménagement du Territoire
N_PDU_ZSUPTable du zonage constitué des périmètres supra-communaux de PDU
N_PROCEDURE_URBA_ZSUPTable du zonage constitué des périmètres communaux ou supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un document d'urbanisme
N_PTU_ZSUPTable du zonage constitué des périmètres supra-communaux de transports urbains (PTU)
N_REL_PROCEDURE_URBA_MOTable de la relation entre les procédures d'urbanisme PLU, POS et CC et leurs maîtres d'ouvrage
N_SCOT_ZSUPTable du zonage constitué des périmètres supra-communaux de SCOT
N_URBAIN_ESPACE_ZSUPZonages INSEE représentant les espaces urbains composés d'aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent. Cette définition n'est plus en vigueur dans le nouveau zonage en aires urbaines (octobre 2011).
URBATable contenant la liste des documents d'urbanisme PLU, POS et carte communale dont la numérisation ou l'élaboration sous forme numérique est engagée.