Table DOC_URBA_COM

stdCNIG - Prescription Nationale pour les Cartes Communales
nomDOC_URBA_COM
geometrieN
definitionTable contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données.
obligatoiretrue
ficheMetadonneesDOC_URBA_COM
nomRegexDOC_URBA_COM
classementAMENAGEMENT_URBANISME/N_ZONAGES_PLANIFICATION

Champs

nomdéfinitiontypenullcleEtrangere/typeEnumere
IDURBAIdentifiant du document d'urbanisme.chaine(20)InterditeURBA.IDURBA
INSEECode INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme.chaine(5)Autorisée
DATE_COGMillésime ou année de référence du code officiel géographique de l'INSEE utilisé pour obtenir le code INSEE de la commune. L'année AAAA d'un millésime s'écrit par convention 01/01/AAAA.chaine(8)Autorisée

Table DOC_URBA_COM

stdCNIG - Prescription Nationale pour les PLU, POS
nomDOC_URBA_COM
geometrieN
definitionCommunes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
obligatoiretrue
ficheMetadonneesDOC_URBA_COM
nomRegexDOC_URBA_COM
classementAMENAGEMENT_URBANISME/N_ZONAGES_PLANIFICATION

Champs

nomdéfinitiontypenullcleEtrangere/typeEnumere
IDURBAIdentifiant du document d'urbanisme.chaine(20)Interdite
INSEECode INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme.chaine(5)Autorisée
DATE_COGMillésime ou année de référence du code officiel géographique de l'INSEE utilisé pour obtenir le code INSEE de la commune. L'année AAAA d'un millésime s'écrit par convention 01/01/AAAA.chaine(8)Autorisée